L'information restituée par l'application n'a qu'un caractère indicatif. Nous vous conseillons donc de passer celle-ci. La Douane modernise son outil fiscal en simplifiant les procédures, tout en luttant contre les fraudes.. L'info du mardi : une fiscalité douanière variée Les marchandises importées. Enchérissez en ligne et en direct pour acheter vos véhicules, bijoux, maroquinerie, high-tech, machines-outils. www.douane.gouv.fr La sécurisation des flux maritimes Dans le cadre de ses missions de surveillance, la Douane peut contrôler les bateaux dans les ports, les baies et les rades ainsi qu’en mer, dans les eaux territoriales françaises et au large jusqu’aux 24 milles nautiques des côtes (zone contiguë). Traditionnellement, les droits et taxes perçus par la Douane portent sur les marchandises importées et … En cas de doute ou de contestation, la consultation des textes légaux et réglementaires, qui sont les seuls à … DNID : Le site des ventes aux enchères des biens des administrations. Le site impots.gouv.fr vous propose des accès simplifiés pour vous connecter à votre espace particulier : avec vos identifiants impots.gouv.fr ou via l’icône FranceConnect.

Revenir avant la carte Adresse. Site web : https://www.douane.gouv.fr. douane.gouv.fr Le portail de la direction générale des douanes et droits indirects Mon Espace Personnel. Ce fonds de solidarité, mis en place par l’Etat avec les régions, vise à soutenir les très petites entreprises (TPE) les plus touchées par les conséquences économiques de la crise du coronavirus.. Il s’adresse aux commerçants, artisans, professions libérales et autres agents économiques, quel que soit leur statut (société, entrepreneur individuel, association, etc.) Douane : Transfert d'argent, Transfert de marchandises, Droits de douane, taxes et franchises, Alcool et tabac La carte n’est pas pleinement compatible avec l’utilisation d’un lecteur d'écran. Passer la carte. Se connecter; S'inscrire